Mentions légales

Identité de l’exploitant

Raison sociale : Bourgeois Ing. Consulting
Forme juridique : Raison individuelle
Siège : Chemin de Vorzy 2, 1046 Rueyres, Suisse
N° IDE : CHE-101.205.172
Responsable légal : Olivier Bourgeois
Inscription au registre du commerce : Canton de Vaud depuis 1994

Coordonnées de contact

Téléphone : +41 21 552 08 82
E-mail : info@bourgeois-ingenieur.ch

Hébergement du site

Le site web.bourgeois-ingenieur.ch est hébergé en Suisse dans un Data Center TIER3 certifié ISO 27001, par Bourgeois Web Design (filiale interne) .
Service d’hébergement : Bourgeois Web Design, Chemin de Vorzy 2, 1046 Rueyres, Suisse.

Propriété intellectuelle

Le contenu du site (textes, images, logos, documents, etc.) est la propriété exclusive de Bourgeois Ing. Consulting, sauf mention contraire. Toute reproduction, modification ou exploitation est interdite sans accord préalable écrit.

Protection des données personnelles

Les données collectées via les formulaires ou par email sont traitées selon la Loi fédérale sur la protection des données (LPD) et servent uniquement à répondre aux sollicitations. Aucune donnée n’est transmise à des tiers sans consentement. Droit d’accès, de rectification et de suppression conformément à la législation suisse.

Limitation de responsabilité

Bien que toutes les informations publiées soient vérifiées, Bourgeois Ing. Consulting ne garantit pas leur exactitude ou exhaustivité. L’accès au site peut être interrompu pour maintenance ou raisons techniques.
Aucune responsabilité ne pourra être engagée pour des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site.

Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers, dont le contenu n’engage pas la responsabilité de Bourgeois Ing. Consulting.

Droit applicable et for juridique

Les présentes mentions sont régies par le droit suisse. En cas de litige, le for est établi à Lausanne, Suisse.